Les services de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) ont en charge la mise en œuvre des politiques publiques décidées par les Elus du conseil de Communauté.

Pour ce faire, la commande publique constitue un des moyens majeurs sur lequel s’appuyer ; elle répond à une démarche Qualité lancée en 2002.

Au delà de la nécessaire amélioration continue des fonctionnements internes, à partir de 2009, la CAPM souhaite faire évoluer la démarche Qualité en faveur de l’amélioration globale du service rendu à la population ; ceci se traduit par son engagement marqué pour un développement durable et par un ensemble d’actions progressivement mises en place.

La Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) a depuis 1976 la compétence de lutte contre les crues.

Dans ce cadre, elle est amenée à réaliser et à entretenir des ouvrages destinés à réduire l’aléa inondation, afin de protéger les personnes et les biens en période de crue.

Soucieuse de la qualité de ses prestations, de la sécurité des personnes et des biens ainsi que de la satisfaction de ses clients, la CAPM s’est engagée dans une démarche Qualité concernant son activité de maintenance des ouvrages de protection contre les inondations avec comme priorité une certification couvrant l’ensemble des actions de suivi et de contrôle.

Dans un souci affirmé d'intégration environnementale, la CAPM s'est engagée dans une démarche de qualité environnementale pour son projet d'extension de la zone de Technoland sur le site du plateau de Brognard.